Conseil Municipal du 23 septembre 2015 - Ordre du Jour

vendredi 18 septembre 2015
par  Anne-Gaëlle
popularité : 20%

-  Avis sur le projet de Commune Nouvelle ;
-  Station service – Lancement d’un marché à lot unique ;
-  Station service – Acquisition du terrain ;
-  Local commercial – Acquisition – Autorisation donnée à Mr Le Maire ;
-  Local commercial – Travaux neufs et demande de devis ;
-  Local La Poste – Travaux neufs – Sélection des entreprises ;
-  Construction du Club House – Sélection des entreprises ;
-  Fixation du loyer du Pôle Commercial ;
-  Décision Modificative n° 1 – Budget Parc d’Activités ;
-  Décision Modificative n° 2 – Budget Communal ;
-  Validation de l’Agenda D’Accessibilité Programmée (Ad’Ap) ;
-  Tableau des effectifs – Actualisation ;
-  Personnel municipal – Autorisation d’heures complémentaires ;
-  Personnel municipal – Autorisation d’heures supplémentaires ;
-  Contrat-groupe d’assurance statutaire – Procédure de mise en concurrence (CDG 22) ;
-  Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnées (PDIPR) ;
-  Enquêtes publiques sur les chemins communaux ;
-  Garderie Municipale – Fixation des tarifs pour les dépassements d’horaires ;
-  APE Ecole Publique – Demande de prise en charge du transport vers la piscine ;
-  Demande de participation aux frais de cantine d’un élève inscrit en CLIS à Dinan ;
-  Affaires diverses : • Coût des TAP ; • Acquisition ; • Droits de préemption ; • Don d’un terrain.


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vendredi 16 novembre 2018

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