Accueil pour les victimes des violences
ACCUEIL POUR LES VICTIMES DE VIOLENCES Si vous êtes confrontée à la violence, ne restez pas seule. Venez nous rencontrer […]
Déclarer sa ruche
Tout apiculteur, même avec une seule ruche, est en effet tenu de déclarer chaque année les ruches dont il est […]
Rappel relatif au brûlage à l’air libre des déchets verts
Rappel relatif au brûlage à l’air libre des déchets verts dans le département des Côtes d’Armor.Arrêté préfectoral du 2 novembre […]
Mise à jour carte grise + attention aux arnaques — -Copie
Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la commune, les démarches pour la […]
Mise à jour carte grise + attention aux arnaques
Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la commune, les démarches pour la […]
Conciliateur de justice
Permanences conciliateur Tous les 1ers et 3èmes jeudis après-midis à Plouasne, dans le bureau France Services – de 14h00 à […]
DP : Déclaration Préalable de Travaux
1er cas : Déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes – DPMI – Permet de réaliser des travaux sur […]
PC : Permis de construire
Permis de construire – Toutes les informations https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986 Formulaire pour une construction d’une maison individuelle https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11637 Formulaire pour une construction […]
Adaptation du logement au vieillissement
Informations sur l’aide à l’adaptation du logement des séniors ou des personnes en perte d’autonomie.
Rappel : interdiction de lâchers de lanternes volantes
Ci-joint l’arrêté portant sur l’interdiction de lâchers de lanternes volantes.