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Archives : Démarches

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Accueil pour les victimes des violences

ACCUEIL POUR LES VICTIMES DE VIOLENCES Si vous êtes confrontée à la violence, ne restez pas seule. Venez nous rencontrer […]

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Déclarer sa ruche

Tout apiculteur, même avec une seule ruche, est en effet tenu de déclarer chaque année les ruches dont il est […]

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Rappel relatif au brûlage à l’air libre des déchets verts

Rappel relatif au brûlage à l’air libre des déchets verts dans le département des Côtes d’Armor.Arrêté préfectoral du 2 novembre […]

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Mise à jour carte grise + attention aux arnaques — -Copie

Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la commune, les démarches pour la […]

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Mise à jour carte grise + attention aux arnaques

Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la commune, les démarches pour la […]

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Conciliateur de justice

Permanences conciliateur Tous les 3èmes jeudis après-midis à Plouasne, dans le bureau France Services – de 14h00 à 17h00.Sur rendez-vous […]

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DP : Déclaration Préalable de Travaux

1er cas : Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construire  – Permet de réaliser une construction nouvelle […]

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PC : Permis de construire et d’aménager

Vérifié le 01 janvier 2025 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Vous souhaitez construire un bâtiment de […]

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Adaptation du logement au vieillissement

Informations sur l’aide à l’adaptation du logement des séniors ou des personnes en perte d’autonomie.

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Rappel : interdiction de lâchers de lanternes volantes

Ci-joint l’arrêté portant sur l’interdiction de lâchers de lanternes volantes.

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